David Gonçalves est doctorant chargé d'enseignements au sein de la Faculté de Droit de Montpellier, où il réalise sa thèse de doctorat sur les biens confisqués. Il est membre de Crim'HALT, association fondée en 2015 en faveur d'une lutte citoyenne contre la grande criminalité. À ce titre, il conseille l'association et porte le projet d'Observatoire Citoyen sur la Grande Criminalité (OCGC). Il a par ailleurs travaillé brièvement à l'AGRASC, au service de la sous-direction opérationnelle de l'Agence.
Crim’HALT a été fondée en 2015 par le Dr. Fabrice Rizzoli. Quelle est la mission de l’association ?
Depuis ses débuts, Crim'HALT porte un plaidoyer en faveur d'une lutte citoyenne contre la grande criminalité.
L’association mène cette action sur plusieurs fronts : auprès des médias, directement auprès des praticiens, mais encore au soutien de l'appareil législatif. L’idée étant de sensibiliser le plus grand nombre, grand public comme sachants, aux enjeux de la grande criminalité. En ce sens, nous défendons avec ferveur l’idée d’une lutte sociale, solidaire et citoyenne, en nous inspirant particulièrement du modèle italien, mais pas que. Nous voulons par exemple que soit reconnu un vrai statut de victime innocente, ou que l’usage social des biens confisqués soit poussé à son paroxysme en tant que c’est un outil particulièrement efficace pour lutter contre la grande criminalité et donner du sens à ce combat.
En tant que chercheur, je me spécialise assez largement sur le droit pénal et le droit public, deux disciplines qui se rencontrent en une matière particulièrement intéressante, objet de mes recherches et qui me passionne, celui du droit des biens. J’entre en cinquième, et je l’espère dernière année de doctorat et ma thèse porte sur les biens confisqués en tant que catégorie originale de biens publics. C'est ce champ de spécialité qui m'a naturellement poussé vers le milieu de la lutte contre le crime organisé, au sein duquel le plaidoyer de Crim'HALT m'a particulièrement touché. Depuis un an et demi, je conseille l'association sur les sujets juridiques, en particulier évidemment sur celui des confiscations et des biens confisqués.
Vous parlez de « plaidoyer citoyen », un terme que nous portons également. Pourquoi sensibiliser le grand public est-il essentiel dans la lutte contre la grande criminalité ?
Par plaidoyer, nous entendons tout simplement l'action de porter une voix. En l'occurrence, pour nous, une voix qui vient du bas. Non pas dans un sens péjoratif ou hiérarchique, mais au sens d’une voix qui vient de la société civile. Porter cette voix et la faire entrer en résonance avec celle qui vient « du haut » – de l'État – pour lui donner de la texture, du sens.
Pour cela, il faut d'abord qu'elle résonne au cœur même de la strate citoyenne. Crim'HALT participe donc à l'élargissement de la base citoyenne sensibilisée à ces questions. Nous sommes la seule association en France sur cet axe en particulier des crimes violents liés à la grande criminalité, notamment au narcotrafic. Et donc on tricote autour de cela – et c'est vraiment le terme approprié, parce qu'il faut un véritable tissu social et solidaire. Celui-ci est unique par sa diversité : nous travaillons activement avec des collectifs de familles de victimes, notamment à Marseille et en Corse, qu’on implique dans nos activités. Mais nous touchons aussi un public de professionnels de tous horizons, tous corps de métier. Et cette diversité fait véritablement, je pense, la richesse de notre action.
L'acculturation du grand public est fondamentale, elle permet à l'action de l'État et des pouvoirs publics de rencontrer l'action citoyenne. C'est ce qui rend le mouvement italien particulièrement efficace. En effet, une initiative citoyenne rencontre une initiative politique et, de cette rencontre, naît une influence réciproque vertueuse. Alors évidemment, en Italie, la réalité n'est pas la même. La mafia y est profondément enracinée, depuis des décennies et des décennies. En France et en Europe plus largement, historiquement, on est tout de même plus sensibles aux questions de terrorisme qu’à celles du crime organisé, cela doit changer.
Crim'HALT s'est encore rapprochée des institutions judiciaires et politiques. Aujourd'hui, nous emmenons avec nous des députés, sénateurs, magistrats et enquêteurs sur des terres confisquées à la mafia en Italie et réaffectées socialement. Il y a donc un mélange, un rapprochement à la fois des catégories professionnelles et sociales, de citoyens avec des réalités très différentes, mais qui partagent finalement un centre d'intérêt commun, une sensibilité commune : ce combat contre la grande criminalité.
D’un point de vue juridique et pratique, quelle est la différence entre saisie, gel et confiscation ?
Cela tient à l'intensité de l'atteinte portée au droit de propriété. Le gel et la saisie neutralisent les prérogatives du propriétaire, c'est-à-dire l'usage du bien et la faculté d'en disposer, mais laissent intact le titre de propriété. La confiscation, elle, éteint le droit lui-même. Pour imager : le gel suspend, la saisie retient et la confiscation éteint la propriété.
Le gel, pris isolément, est une mesure de police administrative, qui peut être décidée par un exécutif, le Conseil de l'Union européenne par exemple pour les sanctions visant la Russie depuis 2014, ou, en France, par le ministre chargé de l’économie. Il est préventif et n'exige pas de condamnation. Les biens gelés sont immobilisés, leur titulaire ne peut pas en disposer.
La saisie est assez similaire dans la logique, mais diverge dans sa mise en œuvre. En effet, c'est un acte de procédure pénale accompli au cours de l'enquête ou de l'instruction, sous le contrôle de l'autorité judiciaire. Elle a une finalité conservatoire, c'est-à-dire qu’elle doit permettre de garantir la peine de confiscation. La personne jugée reste propriétaire du bien mais en perd la libre disposition dans l’attente d’une décision. La pratique révèle un adversaire assez redoutable des saisies : le temps. Un véhicule immobilisé pendant trois ans dans l'attente d'un jugement perd l'essentiel de sa valeur. C’est aussi le cas d’un bien immobilier non entretenu ou encore d’une monnaie virtuelle dont la valeur fluctue allègrement chaque matin. En France, nous disposons d’un mécanisme qui nous est d'ailleurs envié par beaucoup de pays, et qui consiste en la possibilité d'aliéner le bien avant jugement. C’est-à-dire que l’on peut vendre le bien pour en conserver la valeur, ou même le détruire si sa conservation coûte beaucoup plus cher que sa destruction. On peut encore l'affecter avant jugement, par exemple à des services d'enquête.
La saisie et le gel se ressemblent donc en tant qu'ils sont temporaires, mais ils ne se confondent pas. Et en réalité, il y a une confusion des logiques et une confusion de la terminologie, notamment entretenue par le vocabulaire européen, désignant sous le terme de gel à la fois le gel et la saisie pénale au sens français. La conception européenne du « gel » est ainsi plus large, elle englobe celle de la saisie.
La confiscation, enfin, est, en principe, une peine prononcée par le juge pénal à l'issue d'une condamnation définitive. Elle a un effet extinctif qui provoque l’occupation de la propriété par l’État – on pourrait même parler d’effet de « novation ». En ce sens, la propriété privée est éteinte et l'État s’approprie le bien. Il lui revient alors de le valoriser, c’est la mission, notamment, de l’AGRASC.
Sans m’y attarder outre mesure, il faut avoir à l’esprit, contrairement à ce qu’on pourrait croire, que les confiscations n’existent pas qu’en matière pénale. Il existe pléthore de mécanismes confiscatoires, en matière administrative, fiscale, douanière ou encore civile, qui ne sont pas forcément des peines et qui ne relèvent pas toujours de l’office du juge répressif.
Crim’HALT veut « frapper au portefeuille » les organisations criminelles. La confiscation est-elle plus dissuasive que la prison ?
L'économiste Gary Becker explique que le délinquant rationnel arbitre entre, d'un côté, le gain espéré et, de l'autre, le coût attendu de la sanction. Pour une organisation structurée, l'emprisonnement d'un membre, c'est un coût anticipé, calculé. Ça n'aura pas d’effet de surprise, ça fait même partie du processus naturel. L'individu incarcéré est remplacé aussitôt, le réseau survit, et donc le crime survit. La détention elle-même, d'ailleurs, ne suspend souvent pas l'activité – le Sénat l'avait relevé au cours de la Commission d’enquête contre le narcotrafic : beaucoup de condamnés continuent à gérer leur trafic depuis leur cellule. Tant que le patrimoine demeure, la prison devient un risque du métier, calculé, et étoffe même le parcours des délinquants.
La confiscation, à l'inverse, frappe ce qui fait exister l'organisation criminelle. D'abord son mobile, puisque le profit est la raison d'être principale de la criminalité organisée. Ensuite son capital, c'est-à-dire les fonds, véhicules, immeubles qui financent et structurent l'activité criminelle. Et in fine son prestige, soit tous les signes extérieurs de réussite, qui sont des instruments de recrutement, notamment auprès d'une jeunesse à qui l'on vend l'illusion d'une ascension rapide et fructueuse. La confiscation survit là où la peine d'emprisonnement a un terme. En effet, on finit par sortir de prison, quand un bien confisqué, lui, ne reviendra – en principe – jamais dans les mains d'une organisation criminelle. Le droit français s'est doté d'outils confiscatoires particulièrement offensifs en la matière.
Je ne prétends pas que la confiscation doive se substituer à la prison, bien qu’à titre personnel, je pense que dans beaucoup de cas la prison est, non seulement inutile, mais qu’elle renforce encore, par sa cruauté, l’esprit criminel. Les deux approches se complètent assurément : la prison doit neutraliser l'individu dangereux et la confiscation assécher l'organisation à sa racine. Cette dernière a cependant une dimension que la prison n'a pas ou peu, en ce qu’elle va permettre une sorte de justice restaurative, à travers notamment l'usage social des biens confisqués. Cet usage social est un axe central du plaidoyer de Crim'HALT, pour faire en sorte que le crime ne paie pas, comme pourrait le dire l’AGRASC.
Vous avez organisé plusieurs voyages d’étude en Italie. Quels en sont les objectifs ?
Ce qui est particulièrement fort pour nous avec ces voyages, c’est ce qu’ils produisent. Nous emmenons d’abord des familles de victimes, notamment marseillaises ou corses et, malgré toute la douleur qu’elles portent, c’est toujours un moment fort de leur faire rencontrer des personnes qui partagent leur réalité. Lors du dernier séjour organisé par Crim’Halt, en Calabre, nous avons rencontré un homme dont le frère avait été assassiné en 1994 par la ’Ndrangheta, dans d’atroces conditions. Il nous a raconté son histoire, notamment devant la mère et la sœur d’une victime marseillaise. C’était un moment humain très fort, qui marque et qui participe à renforcer la raison d’être de ce plaidoyer citoyen que nous souhaitons incarner.
Nous faisons aussi en sorte de faire participer à ces voyages des acteurs extrêmement diversifiés, des journalistes, étudiants, gendarmes, enquêteurs, parlementaires et même parfois des repentis. Luigi Bonaventura, ancien chef d’un clan de la ’Ndrangheta de Crotone, devenu collaborateur de justice, est venu en Calabre avec nous lors de notre dernier voyage pour nous apporter son témoignage.
Qu’est-ce que le modèle antimafia italien fait mieux que la France ?
Plus que « faire mieux », l’Italie a « mieux pensé » deux outils : l’usage social des biens confisqués et la reconnaissance des victimes innocentes.
Sur l’usage social des biens, c’est un acquis, en Italie, depuis 1996. La loi ayant permis cet usage social a d’ailleurs été portée par une association homologue de Crim’HALT. L’Italie a donc 30 ans de recul sur ce sujet et donne les moyens d’arriver à un résultat plutôt satisfaisant. En France, la loi est beaucoup plus récente. En effet, l’usage social des biens confisqués, mécanisme porté par notre association en 2021, a été progressivement étendu depuis à de nouveaux bénéficiaires – les collectivités territoriales dernièrement – mais il reste encore très modeste. Selon les chiffres de l’AGRASC, il n’y a eu en 2025 que quatre affectations sociales. Cette différence entre la situation française et italienne tient cependant, je pense, à une réalité différente, l’Italie et la France ne partagent pas une même criminalité, un même historique et au-delà, un patrimoine confisqué similaire. Là où l’Italie récupère beaucoup de terres agricoles, la France, elle, récupère beaucoup d’immobilier délabré, insalubre et occupé illégalement. Si en France la tendance est à la vente plus qu’à l’affectation sociale c’est en grande partie du fait de ces réalités matérielles.
S’agissant de la reconnaissance des victimes innocentes, il faut noter que l’Italie leur a consacré une journée nationale, le 21 mars. Il y a une véritable action mémorielle qui n’existe pas en France. De fait, la victime innocente n’est toujours pas reconnue en tant que telle, c’est un combat que Crim’HALT souhaite mener en priorité.
Si la France a encore du chemin à parcourir, elle est à bien des égards déjà un modèle de réussite, observé dans toute l’Europe et même à travers le monde. Lors de mon passage à l’AGRASC, j’ai vu de mes propres yeux cette réalité : nombre de délégations venues des quatre coins du monde nous envient notre système en matière de lutte patrimoniale contre la grande criminalité et nous sollicitent pour les aider à développer le leur.
La directive UE 2024/1260 sur le recouvrement et la confiscation d’avoirs doit rapprocher les législations nationales. Est-on réellement en train d’assister à une harmonisation européenne, ou les différences entre États membres restent-elles considérables ?
Le projet d’harmonisation européenne est indéniable, nous allons dans ce sens, et c’est tout à fait bienvenu. Mais à un tel niveau, toute harmonisation ne pourra être que relative, chaque État ayant sa propre réalité. Plus que d’inciter à « l’armement » confiscatoire, il faut harmoniser la logique, la cohérence de la structure confiscatoire. Il faut encore que l’exécutif européen, la jurisprudence européenne et les États européens aillent dans la même direction.
La Cour européenne des droits de l’homme doit d’ailleurs se prononcer prochainement sur une affaire concernant la confiscation préventive en Italie. Crim’HALT y intervient en qualité de tiers intervenant (amicus curiae). À ce titre, nous avons rédigé un document qui vient au soutien du mécanisme de confiscation préventive devant la Cour.
Finalement, au-delà de la volonté politique, il faut surtout accorder les moyens suffisants pour aboutir aux résultats escomptés. À ce titre, le budget de la Justice en France est ridicule, honteux. On demande aux magistrats français de faire toujours plus avec toujours moins. Et même dans ces conditions, il faut le souligner, la justice française parvient à obtenir d’excellents résultats. Nous arrivons à mon sens, à un point de rupture, c’est-à-dire que si l’on n’apporte pas les moyens nécessaires à la mise en œuvre efficace de tels mécanismes, toute volonté politique sera vaine.
Quelles évolutions législatives ou institutionnelles jugez-vous prioritaires en France pour renforcer la lutte contre le crime organisé ?
La confiscation préventive doit être à mon sens une évolution majeure de ces prochaines années. En France, nous en avons déjà un balbutiement. Différents mécanismes existent déjà, celui de la présomption de blanchiment d’abord : les biens y sont présumés d’origine criminelle lorsque les conditions d’une opération ne peuvent avoir d’autres justifications que d’en dissimuler l’origine. Et celui, encore mal connu, de la non-restitution : c’est-à-dire le fait de ne pas rendre un bien saisi à son propriétaire malgré la non-prononciation d’une condamnation. C’est une décision du juge qui peut être prise – outre les cas de danger pour les personnes et les biens – lorsque le bien est l’instrument ou le produit de l’infraction. C’est-à-dire que le juge peut caractériser le lien qui l’attache à une infraction, en dehors de toute condamnation. Ces mécanismes partagent la logique de la confiscation préventive, sans dire son nom et surtout, sans véritablement en être une ; un pas reste à franchir. Il faudrait penser un véritable outil de confiscation sans condamnation, de nature administrative donc, et le droit français offre déjà des solutions.
Au-delà, il faut aussi améliorer divers statuts : celui des victimes et celui des repentis. Pour ces derniers, plusieurs mécanismes se superposent en droit français et aucun n’offre de réponse satisfaisante, là aussi il faut repenser et reconstruire. Plus généralement, il est impératif d’harmoniser, de penser la lutte patrimoniale comme un ensemble cohérent et de cesser cette persistante stratification à la française.
Après dix ans d'existence, quel bilan tirez-vous de l'action de Crim'HALT, et quels sont les chantiers prioritaires de l'association ?
Notre bilan est source d’une très grande fierté puisqu’en dix ans, avec, rappelons-le, une association bénévole et « artisanale », nous avons contribué à faire bouger la loi et à porter un souffle nouveau sur la lutte contre la grande criminalité.
Il reste je pense un combat à mener qui prime sur tous les autres, on en a parlé : celui de la reconnaissance d’un véritable statut de victime innocente du crime organisé, avec la mise en place de mesures concrètes – par exemple un relogement automatique lorsqu’une famille reste exposée après un drame : on ne devrait pas avoir à vivre sur le lieu même du deuil face à ceux qui l’ont causé. Au-delà, il serait bon, pour ce combat social et solidaire que nous menons, de construire en France une véritable culture de la mémoire en matière de criminalité organisée. En Italie, on nomme les victimes et on nomme les coupables. En France, on est encore très réticents à nommer les uns et les autres.
Visite par Crim’Halt de terres agricoles confisquées à la mafia en Calabre, 2026
Ce que je peux vous dire quant aux chantiers à venir de l’association est que l’on avance pleinement vers une professionnalisation de la structure. C’est dans cette dynamique que va naître très prochainement, début novembre, un projet qui me tient particulièrement à cœur : la création d’un observatoire citoyen sur la grande criminalité, l’OCGC. C’est un espace qui se voudra transdisciplinaire : il regroupera chercheurs, juristes, géographes, sociologues, journalistes, praticiens de tous horizons. Tout ce savoir sera mis en commun pour réaliser de la recherche croisée en matière de criminalité organisée. Je suis très enthousiaste à l’égard de ce projet bouillonnant déjà d’articles en préparation. L’OCGC, parmi d’autres projets de recherche internes, doit nous permettre de tendre vers un changement d’échelle, de devenir un véritable laboratoire d’idée, ou « think-tank » comme on pourrait dire ; en parallèle bien sûr, de tout le précieux travail de terrain que mène Fabrice Rizzoli.
J’ai en tête cette image qui m’a beaucoup marqué lors de notre dernier voyage d’étude en Calabre : nous avons visité une terre agricole confisquée à la mafia et affectée socialement à une coopérative qui milite activement contre celle-ci. Au sein de ces terres se trouve un immense olivier, centenaire ou bicentenaire peut-être. Plusieurs incendies criminels ont ravagé l’intégralité des terres qui l’entouraient, à plusieurs reprises. Mais l’olivier est resté debout, vivant et fier, symbole d’une lutte qui ne cédera pas. Je souhaite voir Crim’HALT enracinée, à l’instar de cet olivier, s’épanouir et porter toujours plus haut notre plaidoyer.
Propos recueillis par visioconférence le 23 septembre 2026.
